Données à caractère personnel détenues par Epson dans le cadre des Promotions

Dernière mise à jour novembre 2023

Epson respecte votre vie privée et, par la présente déclaration, vous informe des données à caractère personnel vous concernant, en tant que client, qui sont conservées dans les bases de données marketing d’Epson et systèmes associés dans le cadre des Promotions.

Quelles données à caractère personnel sont collectées et conservées par Epson ?
(Les données à caractère personnel sont des informations se rapportant à une personne vivante identifiée ou identifiable)

Epson conserve (et conservera) les données à caractère personnel que vous choisissez de fournir à Epson, y compris les données que vous fournissez quand vous vous inscrivez aux promotions d’Epson et concernant vos interactions avec Epson. Elles comprennent également les données à caractère personnel collectées par le biais de [cookies](https://www.epson.fr/legal/cookiepolicy) et d’autres outils similaires.

Ces données à caractère personnel peuvent être :

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  **L’identité et les coordonnées : **vos coordonnées de base, telles que votre nom, votre adresse électronique ou votre numéro de téléphone, que vous avez fournies lorsque vous vous êtes inscrit à la Promotion ;

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  **Les données relatives à la Promotion et aux achats :** les informations relatives à la Promotion à laquelle vous participez, y compris votre preuve d’achat (si cela est énoncé dans les Conditions).

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  **Les données techniques :** adresse IP (protocole Internet), vos données de connexion, le type et la version de votre navigateur, votre fuseau horaire et votre localisation, les types et versions des plugins de votre navigateur, le système d’exploitation et la plateforme, ainsi que d’autres technologies installées sur les appareils que vous utilisez pour accéder à ce site Web.

• Les données d’utilisation : informations sur la façon dont vous utilisez notre site Web.

Le responsable du traitement

Epson Europe B.V. est le responsable du traitement de vos données à caractère personnel.

Epson Europe B.V.
Azië Building, Atlas Arena
Hoogoorddreef 5
1101BA Amsterdam, Pays-Bas.

Finalité du traitement de vos données à caractère personnel par Epson
(Le terme « Traitement » signifie toute activité qu’Epson et/ou ses filiales effectuent avec les données à caractère personnel vous concernant.)

Epson ne recueillera et ne traitera vos données à caractère personnel qu’aux seules fins de l’administration de la Promotion.

Base juridique de la conservation de vos données à caractère personnel

La base juridique de ladite finalité est qu’elle est nécessaire dans le cadre de l’exécution d’un contrat conclu avec vous.

Si vous choisissez de fournir des informations qu’Epson ne vous oblige pas à donner, la base du traitement desdites informations est votre consentement, illustré par le fait que vous fournissiez lesdites informations de manière volontaire. Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment. Vous pouvez le retirer en écrivant à Epson à l’adresse indiquée ci-dessus ou en suivant le lien [Contactez-nous à propos de vos données](https://www.epson.fr/contact-us-about-your-data "Contact Us About Your Data").

Dans le cadre de ses activités de traitement, Epson pourrait appliquer le profilage et la prise de décision automatisés aux informations qu’elle détient vous concernant, afin de pouvoir vous présenter des informations correspondant à vos centres d’intérêt.

Si, à l’avenir, Epson souhaite traiter vos données à d’autres fins, elle vous fournira d’abord des informations sur ces dernières.

Dans le cas où vous y auriez consenti, Epson utilisera également vos données à caractère personnel à des fins d’envoi de communications marketing électroniques (en règle générale, par e-mail, téléphone, SMS, message push), notamment aux fins de :

• réaliser des enquêtes et vous demander votre opinion concernant nos produits et services ;

• vous informer des produits et offres susceptibles de vous intéresser ;

• vous informer des promotions, telles que les cadeaux, concours et tirages au sort ;

• réaliser des activités d’analyse marketing et de profilage client ;

• vous inviter à des événements.

En outre, Epson peut utiliser les outils proposés par des partenaires publicitaires (par exemple, Google) qui peuvent reconnaître vos appareils et vous proposer des publicités. Les informations peuvent inclure l’identifiant de votre appareil, votre adresse IP et des informations sur votre navigateur, votre système d’exploitation ou tout autre identifiant sous forme cryptée. Les informations peuvent être traitées par les prestataires sous forme hachée ou anonymisée.

La base juridique de ce traitement est votre consentement spécifique. Vous pouvez retirer votre consentement à cette finalité supplémentaire (indépendamment de votre droit de vous opposer au traitement des données par Epson aux fins générales décrites ci-dessus) à tout moment en écrivant à Epson à l’adresse indiquée ci-dessus ou en suivant le lien [Contactez-nous à propos de vos données](https://www.epson.fr/contact-us-about-your-data).

Durée de conservation de mes données par Epson

Epson conservera vos données à caractère personnel jusqu’à 3 mois après le terme de l’administration de la Promotion. Suite à cela, elles seront supprimées sauf à ce qu’une obligation légale ne prévoit qu’elles soient conservées à des fins bancaires ou fiscales. Certaines données sont susceptibles d’être conservées après ce délai, mais uniquement sous forme anonyme ou dans des dossiers archivés.

Les données à caractère personnel peuvent être conservées plus longtemps lorsque la législation ou la réglementation l’exige, et aux fins de la constatation, de l’exercice ou de la défense des droits d’Epson en justice.

Quelles sont les informations personnelles qu’Epson partage avec des tiers et qu’elle transfère en dehors de l’EEE ?

Epson fait appel à des tiers pour effectuer certaines activités de traitement en son nom. Une partie ou la totalité de vos données à caractère personnel peuvent être divulguées à ces tiers, mais ils ne sont autorisés à utiliser les données divulguées qu’aux fins pour lesquelles Epson détient vos données et conformément aux directives d’Epson. En plus des sous-traitants tiers, Epson peut communiquer certaines de vos données à caractère personnel ou l’ensemble de ces dernières, à :

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  des banques ou autres établissements participant au traitement des paiements ou des envois à votre intention.

Certains de nos prestataires externes sont basés en dehors de l’EEE, par conséquent le traitement de vos données à caractère personnel par ces derniers implique un transfert de données en dehors de l’EEE.

Epson partage vos données à caractère personnel avec les sociétés du groupe Epson. Cela peut impliquer le transfert de vos données à caractère personnel en dehors de l’Espace économique européen (EEE).

Si vous êtes situé dans un pays en dehors de l’EEE, vos données à caractère personnel seront également transférées vers ce pays.

Chaque fois qu’Epson transfère vos données à caractère personnel en dehors de l’EEE, Epson assure un niveau de protection similaire pour ces données en mettant en œuvre au moins l’une des protections suivantes :

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  Epson transférera vos données à caractère personnel uniquement vers des pays dont la Commission européenne a jugé qu’ils offrent un niveau adéquat de protection des données à caractère personnel.

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  Lorsqu’Epson partage vos données à caractère personnel avec des sociétés du groupe Epson ou fait appel à certains tiers, Epson utilise les clauses contractuelles types pour le transfert de données à caractère personnel vers des pays tiers, qui sont approuvées par la Commission européenne et qui assurent aux données à caractère personnel la même protection qu’en Europe.

Veuillez contacter Epson pour plus d’informations sur le mécanisme spécifique que nous utilisons lors du transfert de vos données à caractère personnel en dehors de l’EEE.

Sécurité des données

Epson a mis en place des mesures de sécurité pour protéger vos informations et empêcher que vos données à caractère personnel ne soient accidentellement perdues, utilisées ou consultées sans autorisation, modifiées ou divulguées. En outre, Epson donne accès à vos données à caractère personnel à ses employés, agents, sous-traitants et autres tiers sur la base du « besoin de les connaitre ». Ces derniers traiteront vos données à caractère personnel uniquement sur nos instructions, et seront soumis à une obligation de confidentialité.

Epson a mis en place des procédures pour traiter toute violation de données à caractère personnel présumée et, en cas de violation de données à caractère personnel, Epson vous en avisera et en avisera toute autorité compétente si la loi l’exige.

Contacter le délégué à la protection des données d’Epson

Le responsable du traitement et son délégué à la protection des données européen peuvent être contactés par écrit à :

EDPO
Epson Europe B.V.
Azië Building, Atlas Arena
Hoogoorddreef 5
1101BA Amsterdam Zuid
Pays-Bas.

ou par e-mail à : edpo@epson.eu

Contacter Epson pour exercer vos droits

En tant que « personne concernée », vous avez le droit d’obtenir d’Epson l’accès à vos données à caractère personnel, leur rectification ou leur effacement, et la limitation de leur traitement, ou de vous opposer au traitement, et vous disposez également du droit à la portabilité des données et du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Veuillez fournir vos informations personnelles à Epson dans ce formulaire afin que nous puissions vérifier votre identité. Dans certains cas, nous pouvons vous demander des pièces d’identité supplémentaires, comme votre passeport ou votre permis de conduire.

Vous pouvez exercer vos droits à tout moment en utilisant les coordonnées ci-dessus ou en suivant le lien Contactez-nous à propos de vos données.